Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOI
RIVET Jean-Charles

Numéro de dépôt :
3190955
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
BOI de RIVET Jean-Charles

Présentation de la marque BOI

Déposée le 21 octobre 2002 par RIVET Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est RIVET Jean-Charles domicilié(e) 58 rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES MENDEL Avocat domicilié(e) 7 Avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque BOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOI est expirée depuis le 21 octobre 2012.

RIVET Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : BOI , BOI


RIVET Jean-Charles - 58 rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France


JACQUES MENDEL Avocat - 7 Avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

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